Alliance soft détentrice des programmes "sources" et de toute la documentation est seule habilité à assurer la maintenance courante des logiciels installés afin de les tenir adaptés en permanence aux prescriptions réglementaires ou légales, et à l'évolution des critères professionnels.

Cette maintenance ne comprend pas la réalisation de modules complémentaire ou de nouvelles versions du logiciel qui feront l'objet de droits de licences séparés. Les propositions de mises à jours des nouvelles versions se feront dans le cadre des offres générales à l'ensemble des clients.

Le contrat d'assistance maintenance est conclu pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction.

ASSISTANCE FAX OU INTERNET

Alliance soft s'engage à fournir une assistance par télécopie ou Email pour toutes questions relatives à l'utilisation des logiciels définis dans ce présent devis. L'assistance, sur envoi des questions par télécopie ou Email du client, est assurée pendant les jours et heures d'ouverture normales d'Alliance Soft. Soit :

• Du lundi au vendredi de 10 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.

Cette assistance ne se substitue pas pour les utilisateurs à la formation. De même, la formation de nouveaux personnels ne peut-être assurée dans le cadre de cette assistance.

ASSISTANCE TELEPHONIQUE

Alliance Soft s'engage à fournir une assistance téléphonique pour toutes questions relatives à l'utilisation des logiciels définis dans ce présent devis. L'assistance téléphonique, sur appel du client, est assurée pendant les jours et heures d'ouvertures normales d'Alliance Soft. Soit :

• Du lundi au vendredi de 10 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures

Cette assistance ne se substitue pas pour les utilisateurs à la formation. De même, la formation de nouveaux personnels ne peut-être assurée dans le cadre de cette assistance.

Alliance s'engage à faire diligence pour fournir les informations demandées.

TELEMAINTENANCE

Le client s'engage à s'équiper d'un système permettant une télémaintenance, soit :

GARANTIE

L'utilisation des logiciels est garantie 12 mois suivant leur réception. La garantie porte sur tout défaut de fonctionnement. Pour cela Alliance Soft intervient gratuitement dans les meilleurs délais afin d'assurer les corrections nécessaires. Ne sont pas couverts par la garantie les interventions nécessitées par les fausses manœuvres, les erreurs, les oublis des utilisateurs ou tout autre problème non lié aux logiciels. Dans ce cas, Alliance Soft facturera le temps passé sur la base de 100 € HT (TVA en sus 19,6%) hors frais annexes (transports, hébergements,…). Ce taux horaire est révisable chaque année en fonction de l'évolution de l'indice SYNTEC. Le client s'engage à désigner pour cela un interlocuteur unique pour toutes interventions qui seul sera autorisé à donner des instructions.

Aucune indemnité ne sera accordée pour privation de jouissance, le matériel et les logiciels étant utilisés sous la seule direction et responsabilité du client, nous ne pouvons être tenus pour responsables des conséquences directes de son exploitation ou de son immobilisation.

DROITS DE PROPRIETES

LE LOGICIEL sous licence appartient à Alliance Soft. Le client et ses utilisateurs ne feront rien qui soit dommageable ou contraire aux droits d'Alliance Soft. La reproduction des logiciels et des documents associés n'est autorisée que pour des raisons de sécurité et en mentionnant à chaque fois les droits de propriétaires sur les supports. Le client déclare avoir pris connaissance des spécifications du logiciel, et les considère comme adaptés à ses besoins. Toute modification des logiciels réalisée sans accord préalable d'Alliance Soft est interdite.

Tous les droits de propriété et droits d'auteurs relatifs au LOGICIEL (y compris, de manière non limitative, ceux afférents à toute image, mini-application, photographie, animation, musique, tous élément vidéo ou sonore et tout texte intégré au LOGICIEL), à la documentation imprimée qui l'accompagne et à toutes copies du LOGICIEL, sont détenus par Alliance-soft. Le LOGICIEL est protégé par la réglementation et les traités internationaux en matière de droits d'auteurs.

CONDITIONS D'UTILISATION

L'utilisation est soumise à l'attribution d'un code de déblocage lié au numéro de série. Un nouveau code sera nécessaire toutes les 1000 ouvertures du programme. Il sera délivré gracieusement sous réserve de vérification de licence et réserve de droit.

Limitations relatives à l'ingénierie à rebours, à la dé compilation et au désassemblage. : Vous n'êtes pas autorisé à reconstituer la logique du PRODUIT LOGICIEL, à le dé compiler ou à le désassembler, sauf dans la mesure où ces opérations seraient expressément permises par la réglementation applicable nonobstant la présente limitation.

DISSOCIATION DE COMPOSANTS

Le LOGICIEL est concédé sous licence en tant que produit unique. Il n'est pas permis de dissocier ses composants pour les utiliser sur plus d'un ordinateur.

LOCATION

Vous n'êtes pas autorisé à prêter ou à donner en location le LOGICIEL.

TRANSFERT DE LOGICIEL

Vous n'êtes autorisé à transférer l'ensemble de vos droits prévus par la licence d'utilisation qu'à titre permanent, uniquement dans le cadre de la vente ou du transfert de l'ORDINATEUR, à condition que vous n'en conserviez aucun exemplaire, que vous transfériez la totalité du LOGICIEL (y compris tous ses composants, les supports et la documentation imprimée, toute mise à jour,) Tout transfert doit comporter toutes les versions antérieures du LOGICIEL.

RESILIATION

Sans préjudice de tous autres droits, Alliance-soft pourra résilier votre licence d'utilisation si vous n'en respectez pas les termes. Dans ce cas, vous devrez détruire tous les exemplaires du LOGICIEL et tous ses composants.

MISE A JOUR

Si le LOGICIEL est une mise à jour d'un autre produit, qu'il s'agisse d'un produit Alliance-soft ou d'un produit d'un autre fournisseur, vous ne pouvez utiliser ou transférer le LOGICIEL qu'en association avec ce produit mis à jour, à moins que vous ne détruisiez le produit mis à jour. Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise à jour d'un produit Alliance-soft , vous pouvez désormais utiliser ce produit mis à jour. Si le LOGICIEL est une mise à jour d'un composant d'un ensemble de logiciels que vous avez obtenus sous licence comme un produit unique, le LOGICIEL peut être utilisé et transféré uniquement comme partie de cet ensemble de logiciels et ne peut être dissocié pour être utilisé sur plus d'un ordinateur.

FORMATION

Le personnel chargé de la mise en œuvre et de l'exploitation des programmes doit présenter un niveau de compétences suffisant. Leur formation est donc indispensable.

la formation peut-être dispensée sur site ou en centre agréé.

METHODES ET MOYENS PEDAGOGIQUES

Le formateur aborde chaque partie du stage selon une méthode pédagogique précise :

• Démonstration générale sur écran
• Exercices théoriques
• Explications détaillées
• Questions / Réponses
• Exercices pratiques

La formation est dispensée par un face à face pédagogique en salle de formation informatisée. Il y a 1 à 2 stagiaires maximums par poste informatique.
Un support de cours résumant le chapitre est distribué avant le début de chaque stage.